Recherche

2977 résultat(s)

• Acteur et institution
  Direction d’Appui à la maintenance et à l’Exploitation des voies hydrauliques
  La Direction d’Appui à la Maintenance et à l’Exploitation des Voies hydrauliques étudie et passe les marchés liés aux…
• Démarche
  Bénéficier d'une déduction fiscale au titre des investissements réalisés dans les économiseurs d'énergie au sein de votre entreprise
  Les entreprises ont la possibilité de diminuer leurs bénéfices imposables par une «Déduction pour investissements visant à é…
• Démarche
  Déclarer un véhicule d'un service public à la taxe de circulation
  Selon la loi, les véhicules affectés exclusivement à un service public de l’état, des communautés, des régions, des provinces, des…
• Démarche
  Bénéficier d'une carte spéciale de priorité pour l'occupation d'une place assise
  Les voyageurs de la SNCB qui ne peuvent rester debout pour raison médicale ont la possibilité d'obtenir une carte de priorité pour l'occupation d'une…
• Démarche
  Transmettre les transferts de crédit de mon PL à la tutelle
  Lorsqu’après l’approbation du budget, il apparaît que des adaptations de crédits budgétaires doivent être réalisées…
• Acteur et institution
  Direction de la Coordination opérationnelle (DCO)
  La direction de la Coordination opérationnelle assure la transversalité des missions opérationnelles de l’Agence. Dans ce cadre, elle assure notamment…