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16 résultats trouvés
- Un bateau de plaisance désigne tout bateau conçu ou utilisé à des fins récréatives, sportives ou touristiques, à l'exclusion des bateaux utilis…
- Dans les limites des crédits inscrits au budget de la Région wallonne, le Gouvernement, via son administration « Infrasports », peut octroyer des subventions destiné…
- Dans la limite des crédits inscrits au budget de la Région wallonne, le Gouvernement, via son administration « Infrasports », peut octroyer des subventions destinées…
- Les liquidations de la subvention peuvent être payées sous forme d’avances ou de solde aux conditions fixées par le Gouvernement via les formulaires adéquats.
- La liquidation de la subvention est payée aux conditions fixées par le Gouvernement via le formulaire adéquat.
- Vous êtes propriétaire d’un bien classé (ou assimilé) et souhaitez entreprendre des travaux d’entretien, d’urgence, de restauration ou réaliser des…

