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577 résultats trouvés
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- Il n’existe aucune définition univoque du handicap, pas plus que de l’expression "personne handicapée". Le handicap est une notion relative. Quelqu’un peut avoir un…
- Cette prime est donnée à une personne en situation de handicap qui devient indépendante professionnellement ou qui essaie de continuer son activité professionnalle malgr…
- Les armes sont classées en trois catégories : les armes prohibées, les armes soumises à autorisation et les armes en vente libre. Le port d’une arme n’est…
- La réception – tant provisoire que définitive – ne peut être prouvée que par un écrit établi de manière contradictoire entre les parties.…
- En Wallonie, l'utilisation ou le placement d'une installation de chauffage central entraine une série d'obligations. Ces obligations concernent notamment le contrôle, le personnel…
