Vos démarches administratives
Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
419 résultats trouvés
- L'Agence pour une Vie de Qualité (AVIQ) et l’Office de la naissance et de l'enfance (ONE) ont signé un protocole d’accord visant à favoriser l'accueil des enfants en…
- Le Conseiller en Mobilité (CeM) est un relais, un lien entre les acteurs concernés par la problématique de la mobilité (responsables politiques, services techniques,…
- Un Espace Public Numérique (EPN) est une structure équipée de matériel informatique et disposant d’une connexion à internet, ouverte à tous les…
- L’EMSR (Éducation à la mobilité et à la sécurité routière) poursuit 3 objectifs : - Renforcer les capacités des élèves…
- Pour accueillir un usager adulte, le service doit s'assurer que l'usager est bien inscrit sur la Liste Unique. Il doit aussi veiller à renseigner son entrée dans les 3 mois à l'…
- Tout décès ou accident grave survenu au sein d'un service pour personnes en situation de handicap agréé et subventionné par une Autorité publique é…
