1191 résultat(s)
- DémarcheDans le cadre de l’entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, une série de prestations soumises à des procé…
- DémarcheLes règles de la comptabilité en partie double (législation relative à la comptabilité des entreprises contenue dans le Code de droit é…
- DémarcheUne fois par an, les attachés économiques et commerciaux de l'AWEX sont de retour en Belgique, soit collectivement, soit individuellement. A l'occasion de ces Business days, ils…
- DémarcheEn vue d’accomplir les missions qui lui sont dévolues, un pouvoir local peut décider, plutôt que de recourir à ses propres services (…
- DémarcheLes demandeurs d'asile (ou de "protection internationale") ont droit à une aide matérielle (l'accueil) tout au long de leur procédure. Le trajet d…
- DémarcheLes armes sont classées en trois catégories : les armes prohibées, les armes soumises à autorisation et les armes en vente libre. Le port d’une…