Vos démarches administratives
Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
286 résultats trouvés
- Le certificat de jaugeage est un document obligatoire reprenant les caractéristiques principales d’un bateau : son nom, le(s) propriétaire(s), l’équipement ainsi que…
- Un matin, un drôle de petit animal débarque dans la famille Bouge. Ce curieux petit rongeur avec une casquette fluo se présente comme spécialiste de la mobilité...…
- Si vous combinez l'utilisation du train à celle des bus ou trams du TEC, pour un trajet précis ou dans la zone urbaine d'une ville déterminée, optez pour l'abonnement…
- La liquidation de la subvention est payée aux conditions fixées par le Gouvernement via le formulaire adéquat.
- Les jeunes âgés de 12 à 17 ans et de 18 à 24 ans bénéficient d'un tarif préférentiel sur l'abonnement mensuel, 4 mois, 6 mois ou annuel. Ce…
- Si un bateau est utilisé pour le transport de matières dangereuses, il doit être en possession d’un certificat d’agrément conformément au rè…
