1816 result(s)
- DémarcheLe rapport d’activités simplifié et harmonisé a pour objectif de recueillir des données quantitatives et qualitatives visant à l’…
- DémarcheDans les limites des crédits budgétaires, une subvention est allouée en fonction du nombre d’emplois reconnus au moment de l’agrément, pour…
- DémarcheTout service agréé bénéficie, dans la limite des crédits budgétaires, d’une subvention forfaitaire annuelle dont le montant est fix…
- DémarcheL’objectif principal de l’Inspection consiste à veiller à ce que les différents services, institutions ou opérateurs, tant agré…
- DémarcheL’objectif principal de l’Inspection consiste à veiller à ce que les différents services, institutions ou opérateurs, tant agré…
- DémarcheLe rapport d’activités simplifié et harmonisé a pour objectif de recueillir des données quantitatives et qualitatives visant à l’…