1816 result(s)
- DémarcheLes délibérations suivantes font l’objet d’une tutelle générale d’annulation obligatoire : les délibérations des…
- DémarcheSi vous souhaitez prospecter, pour une durée limitée, un marché à potentiel intéressant sur place, l’AWEX met à votre disposition un bureau meublé et équipé de nombreux services…
- DémarcheDans le cas de l'enseignement spécialisé pour les enfants et les adolescents en situation de handicap, l'AVIQ intervient dans les frais de scolarité (frais de…
- DémarcheLe système européen des comptes (SEC) est un cadre comptable, compatible au plan international, permettant de décrire de façon systématique et d…
- DémarcheSi vous êtes étudiant et que vous, ou vos parents, vous trouvez dans les conditions du logement social, vous pouvez bénéficier de l'accès…
- DémarcheEn tant qu'assujetti à la TVA, vous devez remplir un certain nombre d'obligations : tenir une comptabilité probante à l'égard de l'administration de la…